Bénédicte Masson


Autre nom possible de la personne recherchée:
Bénédicte Masson-Deblaize
De: Bénédicte MASSON
vice-présidente au tribunal judiciaire de Mâcon
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000049880976(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Masson (Bénédicte)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: Bénédicte MASSON
juge d'instruction au tribunal judiciaire de Lyon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Mâcon
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Mâcon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Mâcon"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Masson (Bénédicte)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2020 (magistrature)
Inscrits : 529
JORFTEXT000042241502(source JORF)
inscription
18 Août 202018/08/2020
De: Masson (Bénédicte)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2019 (magistrature)
Inscrits : 459
JORFTEXT000038858950(source JORF)
inscription
01 Août 201901/08/2019
De: Masson (Bénédicte)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2018 (magistrature)
Inscrits : 501
JORFTEXT000037213755(source JORF)
inscription
18 Juillet 201818/07/2018
De: Masson (Bénédicte)
juge d'instruction (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Bénédicte MASSON
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: MASSON (Bénédicte)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000031314044(source JORF)
désignation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Bénédicte MASSON
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bénédicte MASSON
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: MASSON Bénédicte
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2008)
JORFTEXT000021879170(source JORF)
admissibilite
27 Février 201027/02/2010
De: Masson (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000017992053(source JORF)
nomination
27 Janvier 200827/01/2008
De: Masson (Bénédicte)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000524019(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.